Déplacement et remboursement au Togo

Le temps de déplacement est le temps que peut passer un employé entre son lieu de travail et son domicile, et le temps que peu prendre l’inverse.

Qu’entendons par le temps de déplacement (ou temps de navette pour d’autres)?
Le temps de déplacement est le temps que peut passer un employé entre son lieu de travail et son domicile, et le temps que peu prendre l’inverse.

 

Pourquoi s’intéressé à ce temps de déplacement ?

S’intéressé au temps que peut prendre le déplacement d’un employé habitant un des quartiers (domicile) d’une ville à son lieu de travail situe dans un autre quartier de la même ville, puis le retour à son domicile après le travail.

 La maitrise de ce phénomène sera un grand avantage pour une rationalisation de l’effort de travail et de la rémunération conséquente du travail. Le temps de navette est l'une des activités principales liées à notre  emploi, mais pas nécessairement partie de celui-ci.

Particulièrement au Togo  le trajet domicile – bureau – domicile, prend une bonne partie de notre temps le plus productif.

 

Que dit donc le code de travail Togolais par rapport au temps de navette ?

Jusqu'à nos jours aucun article du code de travail Togolais ne tient compte du temps de déplacement domicile-bureau-domicile.

 

Qu’en est-il de la rémunération du déplacement de façon général ?

L’ARTICLE 119 du code de travail togolais énumère que, dans le cas où un travailleur est déplacé du fait de son employeur pour exécuter de façon permanente, un contrat de travail hors de sa résidence habituelle et de son lieu de travail initial, l’employeur est tenu de lui procurer un logement décent et suffisant pour lui et sa famille. A défaut, une indemnité dite « indemnité de logement », lui est allouée.

Et toute fois, ce taux de l’indemnité de logement pour chaque catégorie de travailleur est déterminé par les conventions collectives ou, à défaut, par arrêté du ministre chargé du travail, pris après avis du Conseil National du Travail.

Dans le cas où le travailleur ne peut, par ses propres moyens, obtenir pour lui et sa famille un ravitaillement régulier en denrées alimentaires de première nécessité, l’employeur est tenu de le lui assurer.

L’ARTICLE 120 aussi stipule que, l’lorsqu’un travailleur est astreint par obligation professionnelle à un déplacement occasionnel et temporaire hors du lieu de sa résidence habituelle, il a droit à une indemnité dite « indemnité de déplacement » dans les conditions prévues par la convention collective ou par le contrat individuel de travail.

 

Le temps de navette fait-il partir donc des heures de travail?
après lectures des articles 199 et 120 du code de travail togolais, nous pouvons nous prononcés dire aisément que le temps de navette ne fait pas partir des heures de travail et n'est donc pas payé au Togo.

 

Quant aux heures du trajet sont-elles payées au Togo?

En nous appuyant toujours sur ces deux articles, nous pouvons dire qu’il n'y a pas de dispositions du code de travail prévoyant le paiement du temps de la navette.

Les employeurs peuvent également déduire certain montant dans le salaire des employés, pour fournir un moyen de transport. Mais ils peuvent aussi alloués les indemnités de transport a des employés. Comme on peut constater plusieurs ministères de l’administration publique, mais aussi dans certains entreprises privées (les Hôtels, Compagnies téléphoniques. Tous carburés par le budget de fonctionnement de leurs structures respectives. 

 

Qu’est ce qui est prévue si le trajet prend plus d'une journée de travail?

Comme dans plusieurs pays de la sous-région ouest africaine, il n'existe aucune disposition dans le code de travail togolais à ce sujet; toutefois si cela prend pour un travailleur plus d'une journée pour atteindre son lieu de travail, les entreprises peuvent utilisées le système de semaine de travail comprimée, c'est-à-dire, travailler continuellement pendant trois (3) semaines au sein de l’entreprise, puis bénéficier d’une semaine de repos à passer en famille.

Cette méthode est surtout appliquée en grande partie par les compagnies minières situées loin des grandes villes.

 

Que peut-on dire alors de la situation des déplacements dans les grandes villes au Togo ?

Avec une superficie de 56 785 km2 et une population de 7.154.237 habitants, la république du Togo est un pays reparti en 5 régions disposant d’une structuration de son système de transport vers les grandes villes mal en point avec des gars voitures inondées véhicules peu fiables. Toutes les grandes villes n’ont pas une gare voiture a elle uniquement. Mais plutôt des gares communes à plusieurs villes. Le transport à l’intérieur de la capitale (LOME) reste domine par un système de transport basé sur les MOTO (communément appelé MOTO TAXIS), même s’il faut noter la présence des véhicules taxis qui circulent à tout moment (24h/24), et des mini bus pouvant transportés plusieurs personnes à la fois dans la capitale).   Cependant  Sokodé avec une population de 117.811 habitants, Kara 104.207 habitants, Kpalamé 95.974 habitants, Atakpamé 80.683 habitants. A la différence de la capitale Lomé (749.700habitants) ces villes sont sans un système de transport interne, toute fois, on y rencontre des Moto Taxis.

 

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